Ordre du jour CM du 23 / 09/09

4 appréciations
Hors-ligne
le voici...

ORDRE DU JOUR DU cm DU 23 SEPTEMBRE 2009
- Approbation du PV du CM du 8 juillet 2009

- Information sur les décisions municipales

- Projets de délibérations et informations

1 / Modification du nombre et du rang des adjoints

2 / Information sur les indemnités de fonction et délégation de compétence des adjoints et conseillers municipaux délégués

3 /Modification de la liste des commissions municipales

4 / Modification de la composition des commissions municipales

5/ Information sur la modification de la commission d’appel d’offres

6 / Election de nouveaux représentants de la commune au sein de divers établissements publics de coopération intercommunale

7 /Désignation des délégués à la commission locale d’information et de surveillance

8 / Décision modificative du budget de la commune –N°3

9 / Décision modificative du budget du port-N°1

10 / Information sur l’adoption d’un nouveau règlement du port d’Audenge

11 / Instauration d’un tarif fourrière pour le port

12 / Tarifs école multi-sports et école de loisirs

13 / Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable-Année 2008

14 / Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif-Année 2008

15 / Avis sur l’enquête publique en vue d’autoriser l’épandage agricole de boues issues du traitement des eaux usées

16 / Avenant au contrat de concession pour le service public de la distribution de gaz

17 / Mise à jour du tableau des effectifs

18 / Troisième révision simplifiée du POS ayant pour objet la réalisation d’une opération de logement social présentant un intérêt général pour la commune, avec modification de règlement sur les terrains délaissés de l’ancienne gare

19 / Quatrième révision simplifiée du POS ayant pour objet la réalisation d’une opération de logement social présentant un intérêt général pour la commune, avec déclassement partiel d’un espace boisé classé dans la zone UA en centre ville, sis Square des Frères Duvigneau

20 / Cinquième révision simplifiée du POS ayant pour objet la réalisation d’une opération d’aménagement de l’entrée de ville et présentant un intérêt général pour la commune

21 / Attribution du lot n°2 à la Zone Artisanale

-La rancune n'est que la preuve de la faiblesse ( Jiang zilong)

-C'est bêtise de déprécier son ennemi avant le combat, et bassesse de l'amoindrir après la victoire ( Goethe)

0 appréciations
Hors-ligne
/ Information sur les indemnités de fonction et délégation de compétence des adjoints et conseillers municipaux délég


voilà qui va remettre quelques pendules à l'heure!!

Beaucoup de délibs, un conseil qui va s'avérer assez long ! En ce qui concerne le changement du rang des adjoints, il fallait s'y attendre avec la démission de M Berne.

Lutin, si tu y es, tu nous en feras un compte-rendu.
La lune blanche
Luit dans les bois
De chaque branche
Part une voix
Sous la ramée...


1 appréciations
Hors-ligne
Ouai ça va etre long, lutin on compte sur toi..
« Globalisons les luttes pour globaliser lÂ’espoir ! »

4 appréciations
Hors-ligne
Pas de soucis j'y serai..
-La rancune n'est que la preuve de la faiblesse ( Jiang zilong)

-C'est bêtise de déprécier son ennemi avant le combat, et bassesse de l'amoindrir après la victoire ( Goethe)

1 appréciations
Hors-ligne
la N°20 me parait tres interessante, nous en reparlerons apres le CM..
« Globalisons les luttes pour globaliser lÂ’espoir ! »

4 appréciations
Hors-ligne
Et bien ma foi un conseil long évidemment presque 4 heures, ou plusieurs choses ont été évoquées, mélant grand serieux, grand humour, une bonne dose de démagogie aussi...bref désolée pour ce soir mais là je suis crevée, 2 nuits de tafs obligent donc compte rendu que demain ne m'en voulez pas..
-La rancune n'est que la preuve de la faiblesse ( Jiang zilong)

-C'est bêtise de déprécier son ennemi avant le combat, et bassesse de l'amoindrir après la victoire ( Goethe)

0 appréciations
Hors-ligne
Bonne nuit Lutin !!!!
La lune blanche
Luit dans les bois
De chaque branche
Part une voix
Sous la ramée...


Répondre
Pseudo :
Adresse e-mail:


Se souvenir de mes infos ( pseudo et e-mail ) :
Cochez la case ci-contre :

Inscrivez-vous au site

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 56 autres membres